Déposée le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BULLE VERTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL' MINCEUR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BULLE VERTE domicilié(e) D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 133 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA BULLE VERTE domicilié(e) D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BULLE VERTE, SARL - D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France - SIREN 453133696
LA BULLE VERTE - D938 Lieu dit “ La Touche ” - 37390 - CHARENTILLY - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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